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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA
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E
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E
ETESIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1431445
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2027

Présentation de la marque E

Déposée le 16 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA domicilié(e) 13 rue de l'Industrie - 67160 - WISSEMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 510 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque E arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.

ETESIA a également déposé les autres marques suivantes : VIVA , BUFFALO , ETESIA , ETESIA , BIOCUT , etêsia , ETESIA , BAHIA , ET-Lander , BIOCUT


ETESIA, Société par Actions Simplifiée - 13 rue de l'Industrie - 67160 - WISSEMBOURG - France - SIREN 343510996


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344279 - Publication au BOPI 2007-06-19

Renouvellement sans limitation n°2098973 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de nature juridique n°239712 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445933 - Publication au BOPI 2006-12-26

Renouvellement sans limitation le 14 août 2017 n°2657121 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-14

Tondeuses à moteur pour gazon, en particulier à conducteur porté, inclusivement leurs accessoires; petits tracteurs pour le jardin et l'agriculture, inclusivement leurs accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.